01 · Éditeur du site
Le présent site ivenco.net est édité par :
- Raison sociale
- Ivenco
- Siège social
- Enceinte Interkem, Ankorondrano, Antananarivo — Madagascar
- Téléphone
- +261 32 12 910 20 · +261 33 31 010 20
- à compléter
- Directeur de la publication
- Muriel Randriamasimanana, General Manager
- NIF / STAT
- à compléter
02 · Hébergeur
Le site est hébergé par Railway Corp., 2261 Market Street #4259, San Francisco, CA 94114, États-Unis.
Site : railway.app
03 · Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive d'Ivenco ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois malgaches et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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04 · Responsabilité
Ivenco s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, Ivenco ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site. En conséquence, Ivenco décline toute responsabilité :
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- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ;
- et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
05 · Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Ivenco n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens hypertextes vers le site ivenco.net est soumise à l'accord préalable du Directeur de la publication.
06 · Crédits
Conception, design et développement : Ivenco, Antananarivo.
Photographies : © Ivenco, tous droits réservés. Les photos d'événements (Mage4, « C'est du Joely », etc.) sont la propriété d'Ivenco et de ses partenaires artistiques.
Typographies : Fraunces (SIL Open Font License), Inter Tight (SIL OFL), JetBrains Mono (SIL OFL).
07 · Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit malgache. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence exclusive des tribunaux d'Antananarivo, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.